Conseil Municipal du 13 avril 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2023-044Approbation du Procès-Verbal du 09 mars 2023 - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-045Relevé des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-046Dénomination du parc des sports Jean-Claude DISSANE - Délibération - (sans annexe)19/04/202319/04/2023
DEL2023-047Dénomination de la place Jean FLORY - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-048Dénomination de la promenade Roger ROCHE - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-049Désignation du correspondant défense de la Commune - Délibération - (sans annexe)19/04/202319/04/2023
DEL2023-050Rapport d'activité 2022 des services municipaux et du CCAS - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-051Convention d'entretien d'un emplacement dépendant du domaine public ferroviaire de SNCF réseau et SNCF G&C - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-052Convention de partenariat entre la Commune et la CASA relative à l'installation et la mise en œuvre d'un dispositif de vidéoprotection sur le site dit "la Fenouillière" - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-053Demande d'inscription de Villeneuve Loubet sur la liste des communes en "lutte collective contre le rhynchophorus ferrugineus" - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-054Adhésion de la Commune au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - Délibération - (sans annexe)19/04/202319/04/2023
DEL2023-055Adhésion de la Commune au CEREMA - Délibération - (sans annexe)19/04/202319/04/2023
DEL2023-056Inscription de la Commune dans la démarche de l'élaboration du Schéma Territorial de Restauration Ecologique (STERE) CAP AZUR - Délibération - (sans annexe)19/04/202319/04/2023
DEL2023-057Charte d'engagement Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur "pour des plages de caractère en Méditerranée" - Délibération - (sans annexe)19/04/202319/04/2023
DEL2023-058Convention entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours et la Commune relative à la surveillance des baignades - Saison estivale 2023 - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-059Convention entre l'État et la Commune relative à l'installation d'une sirène au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) au Gymnase Jean GRANELLE - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023
DEL2023-060Adhésion de la Commune à l'Association AGORES - Délibération - (sans annexe)19/04/202319/04/2023
DEL2023-061Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Commune et la société "Eco CO2" relative au programme Watty - Délibération - Annexe19/04/202319/04/2023